Catégorie Dimension juridique

Aspects juridiques du BIM dans les contrats : Rappel du cadre législatif et réglementaire
Cette première partie est destinées à rappeler le cadre législatif et réglementaire s'imposant à une opération menée en BIM. Vous y trouverez : les informations essentielles à retenir sur les règles de passation et d'exécution des contrats…

Auteur : Anne-Marie Bellanger, Amélie Blandin

Application du BIM aux pratiques contractuelles des marchés de maîtrise d'œuvre et de travaux
Le développement d'un projet en BIM induit des adaptations nécessaires des pratiques traditionnelles des acteurs d'une opération de construction, qu'elle soit publique ou privée, qui devront être intégrées au moment de la rédaction du contrat…

Auteur : Anne-Marie Bellanger, Amélie Blandin

Propriété intellectuelle
Rappel des grands principes régissant la propriété intellectuelle centré plus particulièrement sur le droit d'auteur. Les spécificités et l'application de ces principes en construction et aménagement. Le droit d'auteur dans le cadre du BIM :…

Auteur : Amélie Blandin, Anne-Marie Bellanger

L'impact du BIM sur les missions et les responsabilités des acteurs
Rappel des missions classiques puis exposé de l'impact du BIM sur ces
missions. Les fonctions induites par l'utilisation de la maquette
numérique. Rappel des principes liés aux responsabilités encourues par les acteurs d'une opération de…

Auteur : Amélie Blandin, Anne-Marie Bellanger

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